1. Éditeur du site
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur du site nadinedeurveilher.fr :
Dénomination sociale : MAISON DEURVEILHER
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
Capital social : 1 000,00 €
Adresse du siège social : 13 B Rue de la Glane, 02400 Château-Thierry
SIREN : 104 081 914
SIRET (siège) : 104 081 914 00012
Numéro RCS : 104 081 914 R.C.S. Soissons
Numéro de TVA intracommunautaire : FR38104081914
Code APE / NAF : 74.90B – Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Email de contact : contact@nadinedeurveilher.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Nom : Madame Nadine Deurveilher
Qualité : Présidente de la SASU MAISON DEURVEILHER
Email : contact@nadinedeurveilher.fr
3. Hébergeur
Le site nadinedeurveilher.fr est hébergé par :
Société : o2switch
Forme juridique : SARL
Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site nadinedeurveilher.fr (textes, images, vidéos, logos, graphismes, structure) est la propriété exclusive de MAISON DEURVEILHER ou de ses ayants droit et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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9. Conception et création du site
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Activité : Communication & Stratégie Digitale
Email : contact@rockucom.com
Site web : www.rockucom.com
10. Droit applicable et juridiction compétente
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